Emmanuel Gregoire


De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050654948(source JORF)
désignation
23 Novembre 202423/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050654948(source JORF)
cessation de fonction
23 Novembre 202423/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
désignation
20 Novembre 202420/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050613779(source JORF)
cessation de fonction
20 Novembre 202420/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
désignation
09 Novembre 202409/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050478724(source JORF)
cessation de fonction
09 Novembre 202409/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Bureau de la commission spéciale
Vice-Présidents
Groupe:
Bureau de la commission spéciale
Commission spéciale (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
nomination
06 Novembre 202406/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
désignation
06 Novembre 202406/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050455273(source JORF)
cessation de fonction
06 Novembre 202406/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050444003(source JORF)
nomination
05 Novembre 202405/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050429172(source JORF)
nomination
01 Novembre 202401/11/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050403669(source JORF)
nomination
29 Octobre 202429/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050397946(source JORF)
désignation
26 Octobre 202426/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050397946(source JORF)
cessation de fonction
26 Octobre 202426/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
24 octobre 2024
par le Sénat dans sa séance du
23 octobre 2024
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000050396022(source JORF)
composition
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050396004(source JORF)
désignation
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050396004(source JORF)
cessation de fonction
25 Octobre 202425/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public
Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050393048(source JORF)
nomination
24 Octobre 202424/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
les députés
s organismes extraparlementaires suivants
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050305150(source JORF)
désignation
04 Octobre 202404/10/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
nomination
27 Septembre 202427/09/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
désignation
27 Septembre 202427/09/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050270009(source JORF)
cessation de fonction
27 Septembre 202427/09/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050251956(source JORF)
désignation
24 Septembre 202424/09/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Groupe:
Commissions et organes de contrôle
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050251956(source JORF)
cessation de fonction
24 Septembre 202424/09/2024
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
Délégation aux outre-mer
Groupe:
Délégation aux outre-mer
Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)
parlement="Assemblée nationale"
delegation_parlementaire="Délégation aux outre-mer (Assemblée nationale)"
JORFTEXT000050238349(source JORF)
nomination
20 Septembre 202420/09/2024
De: Grégoire Emmanuel
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
parlement="Assemblée nationale"
JORFTEXT000050011853(source JORF)
élection
18 Juillet 202418/07/2024
De: GREGOIRE Emmanuel
sapeur 1re classe de sapeurs-pompiers
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
medaille_securite_interieure="bronze"
INTK1634448A(source BOMI)
attribution
18 Mai 201718/05/2017
De: Grégoire Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610842S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Emmanuel GRÉGOIRE
Objet:
au Conseil national de l'aide juridique
conseiller départemental ou conseiller de Paris
Remplace:Mme Brigitte LHERBIER
Groupe:
Conseil national de l'aide juridique
JORFTEXT000030649433(source JORF)
nomination
30 Mai 201530/05/2015
De: Grégoire (Emmanuel)
adjoint à la maire de Paris, conseiller de Paris ; 17 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="17"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000030594793(source JORF)
nomination
16 Mai 201516/05/2015
De: Emmanuel GREGOIRE
Objet:
chef de cabinet, chargé des relations avec les formations politiques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
date_debut="2013-12-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef"
JORFTEXT000028253427(source JORF)
nomination
30 Novembre 201330/11/2013
De: Grégoire, Emmanuel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011
Brigade territoriale autonome de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85) André, Boris
Nigend : 208 588Nls : 8 062 386
INTJ1223153S(source BOMI)
prime
21 Mars 201321/03/2013
De: Emmanuel GREGOIRE
Objet:
chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec les formations politiques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000026658177(source JORF)
nomination
21 Novembre 201221/11/2012
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000026052546(source JORF)
nomination
23 Juin 201223/06/2012
De: Emmanuel Grégoire
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Chef adjoint de cabinet
Groupe:
Cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Chef adjoint"
JORFTEXT000025919676(source JORF)
nomination
30 Mai 201230/05/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.