rapporteur)

de rapporteurs sur

renforcer l'exécution du règlement européen sur les services numériques à l'égard des très grandes plateformes d'e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les Français, les Européens et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2077)

Commission des affaires sociales

rapporteur)

de rapporteurs sur

renforcer l'exécution du règlement européen sur les services numériques à l'égard des très grandes plateformes d'e-commerce et à accélérer la réforme douanière afin de protéger les Français, les Européens et nos commerces de proximité : examen de la proposition de résolution européenne (n° 2077)

Commission des affaires sociales

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

Commission d'enquête sur la neutralité, le fonctionnement et le financement de l'audiovisuel public

Commission des affaires culturelles et de l'éducation

GROUPE SOCIALISTES ET APPARENTÉS

(60 membres et 6 apparentés)

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme, le racisme, les discriminations, les violences et la haine dans l'enseignement supérieur

Députés

Titulaires, Suppléants

rapporteur)

de rapporteurs sur

Commission des affaires culturelles

rapporteur)

de rapporteurs sur

Commission des affaires culturelles

les députés

pour siéger, dans les départements

au sein du collège départemental consultatif de la commission régionale du fonds pour le développement de la vie associative ou, le cas échéant, de la commission territoriale exerçant les mêmes compétences

Paris

Bureau de la commission spéciale

Vice-Présidents

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Députés

Titulaires, Suppléants

Commission spéciale chargée d'examiner la proposition de loi organique portant réforme du financement de l'audiovisuel public

les députés

s organismes extraparlementaires suivants

Délégation aux outre-mer

Délégation aux outre-mer

(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur

en application de l'article LO 179 du code électoral)

sapeur 1re classe de sapeurs-pompiers

une médaille de la sécurité intérieure

III. – ÉCHELON BRONZE

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015

au Conseil national de l'aide juridique

conseiller départemental ou conseiller de Paris

adjoint à la maire de Paris, conseiller de Paris ; 17 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Premier ministre

Au grade de chevalier

chef de cabinet, chargé des relations avec les formations politiques au cabinet du Premier ministre

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2011

Brigade territoriale autonome de Saint-Gilles-Croix-de-Vie (85) André, Boris

chef adjoint de cabinet, chargé des relations avec les formations politiques au cabinet du Premier ministre

au cabinet du Premier ministre

Chef adjoint de cabinet

au cabinet du Premier ministre

Chef adjoint de cabinet